5N (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1999
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1999
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté, délibération, projet d'arrêté, correspondance, plan bleu, devis, avis d'architecte, contrat de vente.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1902
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1902
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1869
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1869
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