AG/1-760 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Documents en relation
Registre des États B folio 45. carton 67 dossier 11. Registre aux Titres n°9 folio 128.
Cote/Cotes extrêmes
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Importance matérielle
Présentation du contenu
Procès-verbal de la pose des bornes dans les faubourgs en exécution de la transaction du 31 mars 1753. Liste donnant les inscriptions des enseignes des cabarets situés dans les faubourgs. Autre liste donnant le dénombrement des cabarets dans l'étendue d'une demi lieue autour de la ville. Plan figuratif des chemins et limites du faubourg des Malades.
Conditions d'accès
Communicable
Documents en relation
carton 70 dossier 1
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