AG/1-760 - Affaires générales

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Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Cote/Cotes extrêmes

AG/70/1-4 (Cote)

Date

1687-1786

Documents en relation

Registre des États B folio 45. carton 67 dossier 11. Registre aux Titres n°9 folio 128.

AG/70/4

Cote/Cotes extrêmes

AG/70/4 (Cote)

Date

1758-1759

Importance matérielle

13 pièces

Présentation du contenu

Procès-verbal de la pose des bornes dans les faubourgs en exécution de la transaction du 31 mars 1753. Liste donnant les inscriptions des enseignes des cabarets situés dans les faubourgs. Autre liste donnant le dénombrement des cabarets dans l'étendue d'une demi lieue autour de la ville. Plan figuratif des chemins et limites du faubourg des Malades.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

carton 70 dossier 1