375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du Maire (1994-2013)

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Cote/Cotes extrêmes

375W (Cote)

Date

1994-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

317 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/12/2013

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Mode de classement

En 2019, le versement 375W qui avait été décrit et coté à la boîte a été récolé a fait l'objet d'une recotation par recueil.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

375W/1-375W/317 (Cote)

Date

01/01/1994-31/12/2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

375W/82-375W/184 (Cote)

Date

01/03/2001-29/02/2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Arrêtés, novembre 2005, tome 2.

Cote/Cotes extrêmes

375W/145 (Cote)

Date

01/11/2005-30/11/2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable