1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)

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Date

1980-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1979-1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1981

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°81/2 - Lois n° 70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales et 78/753 du 17 juillet 1978. Délégation au Maire. Compte rendu.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/40568 (Cote)

Date

1981

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981