AG/166/6

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Collège

Cote/Cotes extrêmes

AG/166/1-7 (Cote)

Date

1774-1782

Documents en relation

Registre aux Titres 15 folio 103

AG/166/6

Cote/Cotes extrêmes

AG/166/6 (Cote)

Date

1774-1782

Importance matérielle

3 pièces

Présentation du contenu

Observations sur la requête de Me Le Pau, principal du collège de Lille, afin d'obtenir l'exemption des droits sur deux pièces de vin.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

Carton 165 dossier 14

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.