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1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1925-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

644 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Paul Dehove (1940-1944)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°410 - Accident Duriez. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/17338 (Cote)

Date

1941-1953

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, rapport du maire, délibération, titre exécutoire, délégation de pouvoir, enquête, radiographie, compte-rendu d'examen, état des frais de séjour, note d'honoraire, convocation, procès-verbal de déclaration, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable