1W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/05/2005
Présentation du contenu
Rapports, discours, compte-rendus de réunions, procès-verbaux, rapports, correspondance, permis de construire, arrêtés, dossiers techniques, dossiers administratifs.
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ordre du jour, document de travail, correspondance, point financier, compte rendu de réunion de direction, intervention du maire, procès-verbal de réunion de direction, compte rendu synthétique d'entretien, observation, note, procès-verbal de commission d'attribution du marché, compte rendu de visite, rapport du maire, vœux adressés au maire, conclusions d'entretien, bilan et perspectives, convocation aux réunions de coordination, étude et synthèse, règlement intérieur.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
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