1D/5/1-892 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Ordonnances de recettes (Art. 58, Art. 62, Art. 57), feuille de compte, rapports de M. le Maire, convention avec M. Ory du 15 janvier 1889, arrêté, extrait de la convention du 16 juillet 1893, délibération, document de travail, déclaration de paiement (en double), notes de frais de surveillances du quartier de l'Hippodrome, résumé de l'affaire, extrait de la convention du 15 janvier 1889.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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