1D/6 - Commissions municipales

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1D/6 (Cote)

Date

1919-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

639 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/11/2013

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/1-1D/6/639 (Cote)

Date

1917-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Date

1955-1973

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de

Commission municipale de la famille.

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/372 (Cote)

Date

1959-1964

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal, ordre du jour.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1964

Mots clés matières