728W - Permis de construire 1986-1989 et autres demandes d'autorisations d'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

728W/1001-728W/2000 (Cote)

Date

1983-2017

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

93 Pavé du Moulin, Hellemmes.

Cote/Cotes extrêmes

728W/1910 (Cote)

Autres Cotes

PC05935089O0084 (Numéro métier)

Date

1989-1990

Présentation du contenu

Aménagement d'un établissement de culte et modification de toiture.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990

Mots clés typologiques