2K/8 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1970
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1970
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1952
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1952
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté préfectoral de désignation des délégués, note aux journaux, liste des candidats, procès-verbal des opérations électorales, liste d'émargement, liste des communes, affiche de convocation des électeurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1927
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1927
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.