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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau des résultats, liste des candidats, registre de déclaration des candidatures, déclaration de candidature, mémorandum, tableau d'ordre du conseil municipal, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, affiche de convocation des électeurs, diagramme des résultats, programme politique, tableau rectificatif de la liste électorale, extrait de procès-verbal des résultats, procès-verbal de l'audience devant le conseil de préfecture concernant les contestations des opérations de vote, coupure de presse, procès-verbal des opérations électorales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1953
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1953
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