9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal et caisse de retraites.

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Cote/Cotes extrêmes

9K/2 (Cote)

Date

1942-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

34 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/05/2024

Cote/Cotes extrêmes

9K/2/1-9K/2/34 (Cote)

Date

1942-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000

Date

1942-1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994

Comité des œuvres sociales du personnel municipal. - Suivi des réunions plénières.

Cote/Cotes extrêmes

9K/2/7 (Cote)

Date

1956-1958

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1958

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1958