1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)

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Cote/Cotes extrêmes

1162W/1-824 (Cote)

Date

Entre le 1er janvier 1982 et le 09 mars 1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/04/2024

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Cote/Cotes extrêmes

1162W/1-824 (Cote)

Date

1983-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000

Date

1983-1989

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Arrêté n°85/119 du 26 décembre 1985. Fourniture de lampes d'éclairage public. Marché négocié.

Cote/Cotes extrêmes

1162W/397 (Cote)

Date

1985-1985

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêté, marché, déclaration à souscrire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985