PAT - Pièces aux titres

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Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/27-PAT/73 (Cote)

Date

1231-1772

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/58/1266-PAT/58/1281 (Cote)

Date

1288-1618

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Lettres ducales de non préjudice pour le rappel de ban accordé à Mariette Deleporte, condamnée pour mauvaises mœurs, et confirmant le privilège accordé à la Ville par patentes du 28 février et 8 juillet 1430, de convertir en amendes la peine du bannissement, dont le quart au profit du Souverain et les 3/4 au profit du Magistrat pour lui permettre de récupérer, les dépenses de la fête de l'Epinette (14 mai 1466).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/58/1273 (Cote)

Date

1466

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement