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1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1875-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1051 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Paul Dehove (1940-1944)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°746 - Accident de circulation. Autorisation d'ester contre Monsieur Bulteel et la compagnie "Le Nord".

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/16842 (Cote)

Date

1942-1947

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, délibération n°1160 du 08/02/1947, lettre, note manuscrite, plan, formulaire de mutuelle générale française, titre exécutoire, rapport du maire, note, bordereau d'envoi, article de journal

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable