9K/3 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1999
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1999
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1949
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1949
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Coupure de presse, compte rendu de la commission paritaire départementale, rapport au maire, rapport de police, sentence arbitrale, protocole d'accord.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1937
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1937
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.