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5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

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Cote/Cotes extrêmes

5G (Cote)

Date

1872-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

18 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2024

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

impôts locaux, droits de douane, poids-et-mesures

Cote/Cotes extrêmes

5G/1-5G/18 (Cote)

Date

1872-1957

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957

Cote/Cotes extrêmes

5G/6-5G/18 (Cote)

Date

1872-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957

Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.

Cote/Cotes extrêmes

5G/12 (Cote)

Date

1913-1930

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Registre des marchandises warrantées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1930

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1930