9K/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2000
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Statuts.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1957
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1944
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1944
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1944
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1944
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Circulaire, correspondance, liste des agents ayant été signalés, ordonnance, coupure de presse, tract de l'amicale socialiste du personnel municipal, fiche de signalement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1944
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1944
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