AG/1-760 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
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Importance matérielle
Présentation du contenu
Pièces contenant les conditions auxquelles devront être construites les vingt-quatre maisons aux quatre fronts du carré de la Bourde. Le titre d'établissement de la Bourde du 8 juin 1651 est registré au registre aux Titres AA f°270, et la promesse du magistrat d'entretenir les tourillons est au registre BB f°2.
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