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1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-3346 (Cote)

Date

1838-1923

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

915 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-1D/5/3346 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat de Charles Delesalle (1912-1919)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1729 - Assèchement des caves à Fives et Saint Maurice.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3089 (Cote)

Date

1917-1922

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, tableau des frais à la charges de la ville, convention, lettre, note de contentieux, liste de conditions, rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable