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1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1914-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

631 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°239 - Affaire Ville de Lille contre Le Gorguille Frères. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/18883 (Cote)

Date

1942-1946

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, note manuscrite, note, lettre, compte-rendu, titre exécutoire, rapport du maire, délibération n°1060 du 09/11/1943.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable