314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)

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Cote/Cotes extrêmes

314W (Cote)

Date

2009-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/02/2012

Présentation du contenu

Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part. 

Documents en relation

Les registres des arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.

Tous les versements de registres des arrêtés postérieurs à 1983 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

314W/1-314W/24 (Cote)

Date

01/01/2009-31/12/2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Juillet 2009, arrêtés n° 3260 à 3502.

Cote/Cotes extrêmes

314W/7 (Cote)

Date

01/07/2009-31/07/2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable