314W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/02/2012
Présentation du contenu
Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part.
Documents en relation
Les registres des arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.
Tous les versements de registres des arrêtés postérieurs à 1983 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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