4L (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1966
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1966
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fiche de l'opération, rapport, correspondance, avis de la commission de l'urbanisme, note de renseignement, note descriptive de l'immeuble, coupure de presse, arrêté préfectoral, plan parcellaire, note, fiche immeuble, procès-verbal de délimitation de parcelle.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1966
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1966
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