1E (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/02/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1994
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Décret, extrait du recueil des actes de la préfecture du Nord, extrait du Journal officiel, note, circulaire, rapport de police sur la présence de deux ressortissants russes de nationalité mexicaine pouvant prétendre à une naturalisation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1954
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1954
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