2F/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/01/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Demande annulée de permis de construire (n°14923).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1961
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1961
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