Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/07/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1968
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1968
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1939
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1939
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, coupure de presse, tract syndical, revue des concessions départementales et municipales, rapport de police, rapport à l'administration, documentation, rapport du conseil d'administration de la compagnie, procès-verbal de la réunion extraordinaire privée du conseil municipal, avis, bilan, décret extrait du Journal officiel, avenant à la convention, convention, note.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
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