Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3178 - Acquisition de dommages de guerre à Fromelles.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/5659 (Cote)

Date

1919-1923

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, arrêté préfectoral, récépissé, loi du 17/04/1919, lettre, promesse de cession, cession, bordereau de transmission, note, certificat de non-opposition, projet de cession, autorisation de cession, certificat de créance, certificat de signification, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable