1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1976-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1975-1977

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1975-1977

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976

Délibération n°76/6124 - Résorption des courées. Ilot "Saint Joseph" Convention entre la Communauté Urbaine de Lille la Ville de Lille. La Société Anonyme d'H.L.M. de Lille et environs et l'O.R.S.U.C.O.M.N.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/37794 (Cote)

Date

1976

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976