Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rapport sur le fonctionnement des théâtres en 1996, dossiers de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, rapports du service pour la commission, pièces de marché, estimatifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
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