Délibération n° 5/1 - Écoles. Scolarité 1955-1956. Attribution des livres, cahiers, fournitures et matériel d'enseignement destinés aux élèves des écoles publiques. Cahier des charges de l'adjudication.

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1D/5 - Dossiers de délibérations (1954-12 juin 1955)

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Dossiers de délibérations (1954-12 juin 1955)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de René Gaifié (1953-1955)

Mots clés typologiques

délibération

Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955) et délégation spéciale instituée en 1955

Date

1952-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délégation spéciale instituée par décret du 3 mai 1955 portant dissolution du Conseil municipal

Date

1952-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 6 mai 1955

Date

1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable