PAT - Pièces aux titres

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Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/27-PAT/73 (Cote)

Date

1231-1772

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/46-PAT/47/987-PAT/1025 (Cote)

Date

1264-1651

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/46/987-PAT/46/1020 (Cote)

Date

1264-1618

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Vente de terrains à Fives par Hue Moriel, demeurant à Lille, au profit de Hue Aux Truyes, passée devant Louis Lorain, lieutenant de François, sr de Hennin, bailli de dom Jean Trottier, prieur de Fives, et devant Michel Cattoire, lieutenant de Jean de Quartes, écuyer, bailli de Yolande de Luxembourg, sénéchale de Hainaut, dame de Roubaix (26 juillet 1523).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/46/998 (Cote)

Date

1523

Particularité physique

parchemin

Présentation du contenu

Original avec sceaux de Louis Picavet, Jean Desmilliers, hommes de fief du prieuré, Michel Cattoire, lieutenant du Bailli de la seigneurie de Roubaix, Jean Roussel, Jean Waucquier et Etienne Dupont, hommes de fief de cette seigneurie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement