8K/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 50 ans après 1990
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1990
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal de la commission consultative du tableau d'avancement puis de la sous-commission paritaire, liste des candidats, arrêté municipal de nomination des membres du jury, note de service, correspondance, sujet d'examen, arrêté municipal de lancement de concours.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 50 ans après 1990
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1990
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 50 ans après 1966
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1966
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