3D (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1942
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1942
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance échangée avec les ministères, circulaire, extrait du Journal officiel, correspondance avec les autres municipalités, correspondance bancaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1938
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