813W - Agenda 21. Développement durable.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

813W (Cote)

Date

1982-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Qualité et développement de la Ville

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2019

Date

1982-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1982-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1993-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1993-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Règlementation de la qualité de l'air et Constitution d'un dossier documentaire de l'Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA)

Cote/Cotes extrêmes

813W/205 (Cote)

Date

1993-2001

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Revue, bulletin d'information, règlementation, fiche pratique, projet de loi, livret, rapport moral, compte de résultat, organigramme, plaquette, dossier de pilotage, brochure, dossier de formation, mémorandum, fiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013