15 décembre 1987, 18 mai 1988, 26 février 1989, 28 février 1989, 14 novembre 1989, 12 décembre 1989, 18 janvier 1990, 16 mars 1990, 12 avril 1990, 27 juin 1990, 18 septembre 1990, 8 novembre 1990, 4 décembre 1990.

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4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Organisation et fonctionnement des services municipaux

Cote/Cotes extrêmes

4D/2 (Cote)

Date

1882-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

189 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2024

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

administration communale

Organisation et fonctionnement des services municipaux : délégations, législation municipale, tableaux d'ordre des municipalités.

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/1-4D/2/189 (Cote)

Date

1882-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004

Mairie de quartier.

Date

1976-1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976

Conseil de quartier de Wazemmes. - Suivi des séances.

Date

1979-1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1995