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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mémorandum, article de presse, recueil des actes de la préfecture, procès-verbal général des résultats, liste des bureaux de vote, profession de foi, programme politique, tableau rectificatif de la liste électorale, procès-verbal de l'audience devant le conseil de préfecture concernant les protestations de monsieur Crépelle contre les opérations électorales du 10 mai, procès-verbal des opérations électorales.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1925
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1925
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