9K/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2000
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Statuts.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1957
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1944
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1944
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Note de service, formulaire généalogique vierge, bulletin officiel des autorités d'occupation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1941
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1941
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