1D/5 - Dossiers de délibérations (1933)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

538 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3138/1 - Emprunt de 150 millions destiné aux Grands Travaux. Solde de la 2ème tranche 35 000 000, 3ème tranche 50 000 000. Relèvement du taux d'intérêt.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12900 (Cote)

Date

1933-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, livret de renseignement, décret.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable