1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1818-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1016 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2825 - Fonctionnaires municipaux âgés de plus de 60 ans. Pension de retraite et allocation annuelle et renouvelable. Cumul.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/9479 (Cote)

Date

1927-1929

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, projet de délibération, lettre, réclamation, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable