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1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 19 octobre 1923. Délibération n°3303 - Location. Marché Saint-Nicolas.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/6667 (Cote)

Date

1921-1931

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, note, arrêté municipal, note, récépissé, formulaire d'avis de réception, note manuscrite, lettre, rapport du maire, délibération du 21/07/1931, proposition.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable