1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1905-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

616 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1003 - Construction d'un égout rue de Tournai entre les collecteurs de l'avenue Charles Saint-Venant et de la rue du Molinel. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/10517 (Cote)

Date

1930-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal de réception provisoire, décompte général et définitif des travaux exécutés, rapport du maire, certificat de paiement, devis et cahier des charges particulières, attestation, lettre de soumission, détail estimatif des travaux, délibération n°624 du 26/06/1930, bordereau de prix.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable