813W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2019
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Notification, contrat d'assurance, relevé d'identité bancaire (RIB), correspondance, attestation, déclaration, acte d'engagement, cahier des clauses particulières (CCP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), procès-verbal d'ouverture et d'analyse des plis, lettre de candidature, déclaration du candidat, registre de dépôts des plis, réponses aux questions des candidats, note méthodologique, décomposition du prix global et forfaitaire, dossier de candidature, brochure, rapport d'activité, tableau budgétaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
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