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1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1922-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

763 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2912 - Accident Martin. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/16251 (Cote)

Date

1938-1948

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note, lettre, facture, délibération, rapport du maire, rapport d'expertise, procès-verbal d'ouverture d'enquête, radiographie, certificat descriptif, facture, état des sommes dues, déclaration d'accident du travail, certificat de constatation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable