813W - Agenda 21. Développement durable.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

813W (Cote)

Date

1982-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Qualité et développement de la Ville

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2019

Date

1982-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1982-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1994-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

1992-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Fichier intervenant, correspondance, affiche, tract, liste des actes, actes, dossier de participation, dossier d'étude, notes manuscrites, procès-verbal d'ouverture des plis, avis de marché publics, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), communiqué de presse, déclaration du candidat, état annuel des certificats reçus, pré-programme, note méthodologique.

Cote/Cotes extrêmes

813W/275 (Cote)

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007 (Partiellement communicable. Communicabilité vérifiée le 27/03/2025)