3K/2 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau des résultats, coupure de presse, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, circulaire sur le remboursement des dépenses, correspondance, instruction aux personnels, note sur les opérations de vote, feuille récapitulative de centaine.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1962
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1962
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