1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1818-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1016 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2778 - Bureau de bienfaisance. Aliénation 225-227 rue Léon Gambetta.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/9517 (Cote)

Date

1929-1929

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, rapport de l'ingénieur des Travaux publics de l'État chef du service des acquisitions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable