1D/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2001
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2001
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal d'installation, affiche des tableaux d'ordre, arrêté de délégation aux adjoints, arrêté de nomination aux commissions, arrêté de composition et d'organisation des commissions, tableaux des résultats des scrutins municipaux des 30 novembre et 7 décembre 1919.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1925
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1925
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