14W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/09/2005
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossier déposé au titre du programme par Lille, note à madame le Maire, dossier de la réunion du 18 décembre 2004 dont liste de participants et éléments d'intervention, dossier du COPIL du 21 octobre 2004 dont fiches projets, dossier de support du groupe politique habitat du 25 juin 2004, note stratégique, procès-verbal de la séance du COPIL du 11 mai 2004.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable (Intégralement communicable. Communicabilité vérifiée le 5/12/2024)
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.