1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2592 - Allocation annuelle et renouvelable. Mlle Jeanne Valtier.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11804 (Cote)

Date

1923-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, rapport, avis, lettre, note manuscrite, délibération n°622 du 17/09/1920, délibération n°2986 du 18/06/1923, délibération n°925 du 23/10/1930, délibération n°2133 du 16/03/1932, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable