Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, rapport du maire, rapport, avis, lettre, note manuscrite, délibération n°622 du 17/09/1920, délibération n°2986 du 18/06/1923, délibération n°925 du 23/10/1930, délibération n°2133 du 16/03/1932, note.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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